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Groupe de My Site 1

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      MENTIONS LÉGALES

     

    Dernière mise à jour : 9 septembre 2026

     

    1. Éditeur du site

     

    Le présent site internet est édité par :

     

    CHARLO VTC

     

    Forme juridique : SASU – Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

     

    Capital social : 1 000 €

     

    Siège social : 4 rue Marbeau, 77440 Lizy-sur-Ourcq, France

     

    SIREN : 109602987

     

    SIRET : [À COMPLÉTER AVEC LE SIRET DU Kbis]

     

    RCS : [À COMPLÉTER AVEC LA VILLE DU RCS]

     

    E-mail : yvens.charlemagne@gmail.com

     

    Téléphone : 06 26 17 75 70

     

    Activité : Transport public particulier de personnes (VTC).

     

    2. Directeur de la publication

     

    Le directeur de la publication du site est :

     

    Yvens Charlemagne, Président de CHARLO VTC.

     

    3. Hébergement du site

     

    Le site est hébergé par : Wix.com Ltd

    4. Propriété intellectuelle

     

    L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, logos, graphismes et éléments de présentation, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

     

    Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de CHARLO VTC est interdite, sauf dispositions légales contraires.

     

    5. Responsabilité

     

    CHARLO VTC s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

     

    Toutefois, CHARLO VTC ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations présentes sur le site.

     

    6. Données personnelles

     

    CHARLO VTC peut être amenée à collecter des données personnelles lorsque l’utilisateur utilise notamment le formulaire de contact ou de demande de devis.

     

    Les modalités de collecte et de traitement de ces données sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

     

    7. Cookies

     

    Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services activés, des cookies destinés à mesurer l’audience ou à fournir certaines fonctionnalités.

     

    Pour plus d’informations, consultez notre Politique de cookies.

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